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Les raisins de la colère des territoires

26 novembre 2018 | 0 commentaire

Entre mi-septembre et fin-novembre 2018, se sont réunis les congrès des grandes associations d’élus.  La colère des élus locaux est réelle, à quelques mois du scrutin municipal et intercommunal. La question des territoires ne saurait se résumer à une grogne passagère d’élus de province à laquelle une séance de calinothérapie dans les jardins de l’Elysée saurait répondre. Arrêt sur image à l’aide de quelques titres de John Steinbeck.


Le règne éphémère de la conférence des villes. L’ambiance fut très favorable à l’Etat central même si le chef du Gouvernement a renvoyé les discussions techniques… à la conférence nationale des territoires (CNT) du 15 octobre qui sera finalement… boycottée par l’AMF, l’ADF et régions de France. Pour la taxe d’habitation, l’exécutif a reconnu, avec euphémisme, l’aspect « délicat et compliqué » du sujet. Il a préféré renvoyer officiellement les discussions « au 15 octobre prochain » lorsque « tous les acteurs seront autour de la table ». Sans succès.

Rue de la sardine (des régions). Dans une ambiance, électrique, les régions ont été particulièrement critiques à l’égard de l’Etat central, notamment en raison de la perte de compétence en matière d’apprentissage. On retiendra que « L’appel de Marseille » a précédé le congrès des régions. Cosigné par les présidents de l’AMF, de l’ADF et de régions de France, il lance un appel solennel à l’Etat, contraignant le Premier ministre à effectuer le déplacement sur le Vieux Port, contrairement au programme.

A l’est d’Eden pour l’assemblée des communautés de France. L’ambiance fut très constructive à l’égard de l’Etat central. Alors que le chef de l’Etat promeut la fusion entre les cinq métropoles de Bordeaux, Lille, Nantes, Nice, Toulouse et leurs départements respectifs, le Premier ministre a toutefois dû indiquer que « aucune fusion ne sera imposée. », devant la très forte opposition des conseils départementaux. Les déclarations de fin de congrès ont été occultées par les prises de position, communes, de l’AMF, de l’ADF et de régions de France.

Les naufragés de l’autocar (départemental). L’ambiance fut particulièrement critique à l’égard du gouvernement. Sur les finances, les départements constatent, une fois de plus, que le compte n’y est pas, sur la très forte augmentation des dépenses consacrées au revenu de solidarité active (RSA), aux personnes âgées (PA) et handicapées (PH). Le non traitement au niveau central de la question des mineurs non accompagnés (MNA) constitue un autre point de crispation. Quant à l’absence de représentation au plus haut niveau de l’Etat, elle a été fort peu appréciée par les présidents des conseils départementaux.

Les raisins de la colère des maires de France. Le fait que le président  de la République annonce, quelques jours avant le congrès, qu’il ne viendrait pas Porte de Versailles, n’a pas contribué à détendre les maires, malgré l’envoi d’une lettre à chaque maire et la – traditionnelle – réception à l’Elysée pour quelques centaines d’entre eux. Le chef de l’Etat a certes rappelé, dans sa lettre à chaque maire, le « maintien des dotations, après quatre années de baisse, la compensation à l’euro près de la suppression de la taxe d’habitation et la mise en place de l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) ».

Une fois retombé le rideau des congrès, des chantiers importants attendent les collectivités : révision constitutionnelle, avenir du Grand Paris, suites de la taxe d’habitation, révision de la loi NOTRe, présentation du projet de loi sur les mobilités. Autant de raisons de (re)voir les principales associations revenir à la table des négociations.

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