Réalisme, clair-obscur et ténébrisme. Trois mots qui caractérisent l’œuvre d’exception du Caravage. La découverte récente de l’un de ses tableaux, Judith décapitant Holopherne, est l’occasion de faire le point sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF). De là à y voir une allégorie (revisitée) de l’Etat tranchant dans les dotations des collectivités locales…
Réalisme. La DGF est le principal concours de l’Etat aux collectivités locales. En raison de la participation des collectivités au redressement des comptes publics, son montant va passer de 2014 à 2017 d’un peu plus de 40 milliards d’euros à un peu moins de 30 milliards. Une réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes et communautés a été votée fin 2015. Devant la bronca des élus locaux, le Gouvernement a reculé et en a retardé son application à 2017.
Clair-obscur. Le point le plus contesté de la réforme votée est le calcul de la dotation au niveau de l’intercommunalité alors qu’aujourd’hui, le calcul se fait au niveau de la commune. Les parlementaires et associations d’élus planchent sur une alternative remettant les communes au centre des modalités de calcul de la dotation de centralité, mais « sans rejeter le cadre territorial ». Comprenne qui pourra ! Si la multiplication des groupes de travail au Sénat et à l’Assemblée, au comité des finances locales, à travers les associations d’élus locaux est une bonne nouvelle, cela contribue à embrouiller le système encore un peu plus.
Ténébrisme. Il ne faut pas oublier deux choses. La première est qu’il est toujours plus facile de réformer lorsque des moyens supplémentaires sont alloués, de telle sorte que les « perdants » de l’évolution se retrouvent avec un plancher qui ne baisse pas. Or, ce n’est pas le cas. La deuxième est que le seul maître de la réforme est l’Etat. Ce dernier maitrise le calendrier politique à venir, qu’il s’agisse du prochain congrès des maires, où des annonces sont attendues, en raison bien sûr de l’élection présidentielle en ligne de mire. De plus, l’Etat maitrise l’appareil administratif et technique ; ce qui lui permet d’effectuer les simulations en tous sens pour sortir de son chapeau la réforme censée désavantager le moins possible d’élus supposés proches. Bercy beaucoup…