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DNA

7 janvier 2020 | 0 commentaire

Non, non il ne s’agit pas d’un titre bien connu de la PQR du Grand Est. Mais, bien sûr, de la série Demain nous appartient qui occupe peut-être vos fins d’après-midi. L’action se déroule dans les territoires, en Occitanie, dans l’Hérault plus précisément, sur les bords de l’étang de Thau. L’occasion de faire le point en ce début d’année sur les mesures applicables… aux territoires telles que décidées par la loi de finances 2020. Au cœur des intrigues et des rivalités …

Les temps de Taux (de la revalorisation des bases). Le taux de revalorisation des valeurs locatives des bases fiscales s’établira à + 0,9 % alors que les sénateurs demandaient +1,2 %. Traduction : une (petite) perte de pouvoir d’achat pour les collectivités et donc, par a contrario, un (petit) gain pour les contribuables… Il n’y a pas de petites économies !

Explosion en pleine mer (de la fiscalité communale). La suppression totale de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales est mise en œuvre entre 2020 et 2023. En 2020, 80 % des foyers fiscaux ne paieront plus la taxe d’habitation. Pour les 20 % des ménages restants, l’allègement sera de 30 % en 2021, puis de 65 % en 2022. En 2023, plus aucun foyer ne paiera de taxe d’habitation sur sa résidence principale. Traduction : si vous envisagiez de rejoindre Sète comme lieu de villégiature, étant tout ébaubi des paysages de DNA, eh bien, vous paierez toujours la TH. Non mais !

Rivalités (entre le bloc communal et les départements). La réforme de la fiscalité locale entrera en vigueur au 1er janvier 2021. La disparition de la taxe d’habitation (TH) sera compensée par le transfert de la part départementale de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) aux communes, « avec l’instauration d’un mécanisme de coefficient correcteur destiné à neutraliser les écarts de compensation ». Vous n’avez pas tout compris ? Véronique Jannot, une des héroïnes de la série va tout vous expliquer. Mais comment ? En aviateur, bien sûr…

Intrigues et enquêtes. Le montant de la dotation globale de fonctionnement (DGF) est stable par rapport à 2019 à 27 milliards d’euros. S’agissant des variables d’ajustement, la compensation aux autorités organisatrices de la mobilité (AOM) du versement mobilités (VM) baisse de 50 % par rapport à la prévision 2020). Ben oui, ce n’est pas parce que la LOM a été votée qu’il y a pour autant des sous en plus. What did you expect ? Cette VM, euh ce VM, a donc une valeur toute relative.

Et après ? Comme dirait le générique du feuilleton, c’est un nouveau départ pour écrire une histoire. Mais dans les territoires, c’est pour après mars…

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