Au plaisir du dieu fiscal ! Un an après leur élection, certains élus locaux ont visiblement du s’inspirer de Jean d’Ormesson, qui entre de son vivant dans la prestigieuse collection la Pléiade. Faisons appel à trois de ses titres pour expliquer ce débat…
Au plaisir du Dieu fiscal. Le propos a été entendu ces jours derniers alors que les budgets locaux viennent d’être adoptés. « J’augmente les taux des impôts locaux de ma ville parce que les dotations en provenance de l’État diminuent. » Un commerçant qui repercuterait intégralement la hausse du prix des matières premières sur son prix de vente aurait du souci à se faire pour ses futures ventes ! L’État demande aux collectvites locales un effort qui représente 2% de leurs budgets. Certains maires l’acceptent – au delà des clivages politiques – et se sont lancés dans l’analyse et la refonte des politiques locales. D’autres préfèrent crier à l’abandon de l’État.
Un jour la fiscalité s’en ira sans avoir tout dit. Deux éléments sont à prendre en considération et amènent à s’interroger. Premièrement, la hausse de la pression fiscale sur le contribuable. Deuxiemement, le reniement de promesses de campagne faites il y a un an, avant les élections municipales. Dans nos sociétés en perte de repères, l’action publique a besoin de renforcer sa crédibilité. De ce fait, les élus locaux qui utilisent le levier fiscal alors qu’ils s’étaient engagés à une stabilité n’y contribuent pas et cela est regrettable. Le risque est que, un jour prochain, l’État siffle en quelque sorte la fin de la récréation fiscale pour les communes, comme il le fit à la fin des années 2000 pour les régions. Car on aurait tendance à l’oublier : alors que le gouvernement célèbre à satiété ses nouvelles grandes régions, ces dernières sont des naines fiscales et ne vivent quasiment que de subsides de l’État.
Comme un chant d’espérance. Les collectivités locales doivent participer à l’effort de redressement des comptes publics. Elles doivent pour cela entreprendre un gros effort de maîtrise des dépenses de fonctionnement, condition impérative pour dégager des marges pour investir. À l intérieur des dépenses de fonctionnement, ce sont les dépenses de personnel qui doivent être maîtrisées, en passant d’un rythme de3-4 % par an à une quasi stagnation. C’est à ce prix la que les collectivités non seulement retrouveront de la crédibilité mais « passeront » le mandat 2014-2020.