L’homme (territorial) qui venait d’ailleurs… En forme d’hommage à David Bowie, voici quelques-uns des grands chantiers qui attendent les collectivités locales pour l’année 2016, avec certains de ses titres de film ou de chansons, depuis The next days, pour l’intercommunalité, jusqu’à Scary monsters, pour la dotation globale de fonctionnement, en passant par Absolute beginners, pour la durée du temps de travail des agents publics.
The next days pour l’intercommunalité. Désormais, on ne compte pas moins de dix sortes d’intercommunalité désormais en France, depuis la métropole du grand Paris (MGP), qui va élire à la fin du mois son président, jusqu’à la forme la plus simple et la plus ancienne, le syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). L’enjeu de l’année est la diminution du nombre des communautés de communes, par application du seuil minimal de population. Près de 1000 communautés devraient ainsi disparaître au 1er janvier 2017.
Scary monsters pour la dotation globale de fonctionnement (DGF). La tâche semble en effet effrayante pour (tenter de) réformer cette dotation, pour ce qui est de la part dédiée aux communes. La réforme qui devait être appliquée en 2016 a été reportée à … 2017, l’année de la présidentielle… Sic ! D’ici là, sont prévus un « groupe de travail » qui remettra un « rapport », à partir de « nouvelles simulations ». En attendant Godot…
Reality pour le Revenu de solidarité active (RSA). L’Etat n’a pas écarté la possibilité de renationaliser le revenu de solidarité active. Rappelons que, mis en place en 1988 sous le nom de revenu minimum d’insertion (RMI), le RSA avait été transféré aux départements en 2004. De 2013 à 2014, le montant versé par les départements au titre du RSA a augmenté de plus de 7%.
Absolute beginners pour le temps de travail des agents publics. Théoriquement, les agents publics sont aux 35 heures hebdomadaires. Le hic est que nombre de collectivités pratiquent une durée inférieure ; ce que les chambres des comptes ne manquent pas de souligner. A la recherche de solutions pour contenir l’évolution de la masse salariale, le respect des 35 heures n’est désormais plus un sujet tabou. Les économies se chiffreraient même en centaines de millions d’euros par an.